2020DKIDF97 (format pdf - 85.5 ko - 29/09/2020) Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Il peut s'agir des opérations suivantes : Cette délibération doit être portée à la connaissance des habitants (affiche en mairie pendant 2 mois et journaux locaux). de la commune de Paris (Paris) Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne) du Ministère de la Transition écologique (Hauts-de-Seine) Décision du 26 novembre 2020, Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique (MEC-DUP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Drancy (93) Décision du 25 février 2020, Zonage d’assainissement (ZA) des Marêts (77) Décision du 13 novembre 2020, Modification du zonage d’assainissement (ZA) de Morainvilliers (78) / 2020-5477 Cas par cas étudié à la Décision du 11 juin 2020, Zonage d’assainissement (ZA) de Chartrettes (77) patri., art. Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pommeuse (Seine-et-Marne) / 2020-5376 de la commune du Mesnil-Amelot (Seine-et-Marne) Cas par cas étudié à la de la préfecture du Val-d’Oise (Val-d’Oise) 2020DKIDF76 (format pdf - 128.9 ko - 28/07/2020) / 2020-5261 Décision du 28 septembre 2020, Mise en compatibilité par déclaration de projet (MEC-DP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Germain-en-Laye (78) Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Hilarion (Yvelines) 2020DKIDF63 (format pdf - 217.5 ko - 03/06/2020) / 2020-5213 Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 20 octobre 2020, Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Montévrain (77) 2020DKIDF54 (format pdf - 476.2 ko - 25/05/2020) Décision du 4 décembre 2020, Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique du plan local d’urbanisme (PLU) de Rueil-Malmaison (92) La commune peut décider de renégocier le prix de vente. / 2020-5653 la procédure de modification n°06 du PLU sont corrigées. demande (format pdf - 2.2 Mo - 17/11/2020) Cas par cas étudié à la demande de la préfecture des Hauts-de-Seine (Hauts-de-Seine) demande (format pdf - 389.2 ko - 27/11/2020) Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fresnes (Val-de-Marne) Les dispositions du zonage pluvial communal – annexe 6.2.5 du dossier de PLU – devront être respectées. Aide à l’établissement des risques naturels et technologiques, Direction de l'information légale et administrative, les réglementations d’urbanisme en vigueur (PLU, AVAP, servitudes, formulaires…), les projets d’aménagement d’intérêt général sur la commune. Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale La commune a 4 mois à partir de la signature de l'acte pour régler le paiement de la vente. demande (format pdf - 2 Mo - 29/09/2020) Décision du 18 mai 2020, Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Bois-le-Roi (77) / 2020-5156 Votre demande sera étudiée par le service Urbanisme Réglementaire  et envoyée pour avis  à l’Architecte des bâtiments de France (ABF). 2020DKIDF118 (format pdf - 154.5 ko - 30/11/2020) demande (format pdf - 2.8 Mo - 22/09/2020) de la commune de Le Pin (Seine-et-Marne) 2020DKIDF41 (format pdf - 471.1 ko - 04/05/2020) Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale besoins et enjeux d’aménagement et de développement du territoire. Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Accédez à l'information géographique de référence : cartes, photographies aériennes, données géographiques. 2020DKIDF13 (format pdf - 203.5 ko - 04/02/2020) Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale 2020DKIDF72 (format pdf - 146.6 ko - 06/07/2020) du Syndicat mixte pour l’Assainissement et la Gestion des Eaux (SyAGE) du bassin Yerres (Essonne) Le PLU est un document prospectif qui définit les grandes orientations de la ville pour l’avenir en y intégrant des notions de développement durable. / 2020-5371 Décision du 19 novembre 2020, Zonage d’assainissement (ZA) de Saint-Brice (77) Cas par cas étudié à la / 2020-5336 Par délibération 2020-DU-104 en date des 15, 16 et 17 décembre 2020, le Conseil de Paris a prescrit la révision du PLU et approuvé les objectifs poursuivis et les modalités de concertation. Ces aides peuvent prendre la forme soit d’un crédit d’impôt soit d’une subvention directe. / 2020-5529 2020DKIDF161 (format pdf - 153.4 ko - 14/12/2020) 2020DKIDF90 (format pdf - 105.1 ko - 15/09/2020) Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale 2020DKIDF28 (format pdf - 205.3 ko - 30/03/2020) Décision du 17 décembre 2020, Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Coubron (93) 2020DKIDF62 (format pdf - 218.9 ko - 02/06/2020) Décision du 4 décembre 2020, Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Cloud (92) Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-5638 Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale demande (format pdf - 4.1 Mo - 20/11/2020) 2020DKIDF39 (format pdf - 216.1 ko - 27/04/2020) / 2020-5393 / 2020-5678 Un acte authentique concluant la vente doit être réalisé dans un délai de 3 mois. Lorsque vous cliquez sur une parcelle et que vous cliquez sur "ajout au panier" vous allez pouvoir acheter un fichier électronique au format pdf qui comportera une douzaine de pages avec des vues (mises à l'échelle) à différents … 2020DKIDF89 (format pdf - 89.3 ko - 07/09/2020) demande (format pdf - 428.8 ko - 04/12/2020) Suresnes est une commune de taille moyenne (47 353 habitants en 2014), limitrophe de Paris, située dans le département des Hauts-de-Seine. 2020DKIDF34 (format pdf - 467.1 ko - 16/04/2020) de la Préfecture de la Seine-Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) / 2020-5658 Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale 2020DKIDF142 (format pdf - 128 ko - 07/12/2020) maintenir une réelle mixité sociale sur le territoire de Suresnes en favorisant les parcours résidentiels grâce à une offre  de logements diversifiée. Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Il a finalisé la procédure de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Sceaux approuvé le 27 septembre 2016, en vigueur à ce jour. 2020DKIDF64 (format pdf - 211.7 ko - 11/06/2020) Cas par cas étudié à la Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale demande (format pdf - 2.1 Mo - 28/10/2020) Décision du 4 décembre 2020, Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique du plan local d’urbanisme (PLU) de Suresnes (92) Révision du plan local d’urbanisme (PLU) du Pecq (78) relative à la réduction d’un espace boisé classé 2020DKIDF35 (format pdf - 196.7 ko - 22/04/2020) 2020DKIDF110 (format pdf - 128.5 ko - 02/11/2020) Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale 2020DKIDF36 (format pdf - 191.9 ko - 22/04/2020) Décision du 17 juillet 2020, Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Vaux-le-Pénil (77) Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale 2020DKIDF67 (format pdf - 206.9 ko - 15/06/2020) de la commune de Vanvillé (Seine-et-Marne) Décision du 2 octobre 2020, Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Vanvillé (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme La mise en révision de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP), lancée en octobre 2011 avait pour objectif l’élaboration d’une AVAP (valant SPR). Décision du 13 novembre 2020, Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique (MEC-DUP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Vémars (95) Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Conseil économique, social et environnemental, Centres de loisirs (mercredis et vacances), Maison pour la vie citoyenne et le point d’accès au droit, Plan climat – Air énergie territorial (PCAET), Galerie des Métiers d’Art La Verrière, MUS – Musée d’Histoire Urbaine et Sociale, Diagnostic du territoire et état initial de l’environnement, Choix retenus pour le Projet d’Aménagement et de Développement Durables et justifications du zonage et du règlement, Projet d’aménagement et de développement durables (PADD), Orientation d’aménagement et de programmation (OAP), Plan des servitudes d’utilité publique – Patrimoine, Plan des servitudes d’utilité publique – Equipements publics, Plan des servitudes d’utilité publique – Radioélectriques, Plan des servitudes d’utilité publique – Sécurité publique, Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine (AVAP) – (valant SPR), Plan de prévention des risques d’inondation – carte des aléas, Plan de prévention des risques d’inondation – règlement, Plan de prévention des risques d’inondation de la Seine dans les Hauts-de-Seine, Porter-à-connaissance (PAC) concernant l’établissement de la société de chauffage urbain, Porter-à-connaissance (PAC) des risques industriels de la chaufferie, Arrêté préfectoral relatif à la prise d’eau en Seine, Périmètre de protection de la prise d’eau en Seine, Périmètres de zones d’aménagement concerté existant sur la commune de Suresnes, Permis de démolir et déclaration préalable pour clôtures – extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal, Isolement acoustique – arrêté préfectoral, Plan de Suresnes – classement acoustique des infrastructures, Arrêté préfectoral relatif aux termites et au plomb, Notice technique sur l’élimination des déchets ménagers et assimilé, Plan des réseaux d’eau et bornes d’incendies, Relevé du Patrimoine d’assainissement – partie n°1 – Nord-Ouest, Relevé du Patrimoine d’assainissement – partie n°2 – Ouest, Relevé du Patrimoine d’assainissement – partie n°3 – Sud Ouest, Relevé du Patrimoine d’assainissement – partie n°4 – Centre, Relevé du Patrimoine d’assainissement – partie n°5 – Sud, Relevé du Patrimoine d’assainissement – partie n°6 – Est, Relevé du Patrimoine d’assainissement – partie n°7 – Sud Est, Plan du règlement communal de la publicité, des enseignes et des préenseignes, Règlement communal de la publicité, des enseignes et des préenseignes, Arrêté de la fixation des limites de l’agglomération de Suresnes, Révision du règlement local de publicité, Plan de zonage du règlement local de publicité, Aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (valant SPR), Plan des Périmètres Modifiés ou Adaptés, Rapport de présentation AVAP (valant SPR), Extension des pavillons de la Cité-jardins – AVAP (valant SPR), Inventaire des bâtiments remarquables – AVAP (valant SPR), Inventaires des espaces paysagers et des arbres remarquables – AVAP (valant SPR), AVAP (valant SPR) – Plan de sectorisation, AVAP (valant SPR) – Plan secteur I – Partie Sud, AVAP (valant SPR) – Plan secteur I – Partie Nord, AVAP (valant SPR) – Plan secteur III – Partie Nord-Est, AVAP (valant SPR) – Plan secteur III – Partie Nord-Ouest, AVAP (valant SPR) – Plan secteurs IIIc et IV, Les risques naturels sur la commune de Suresnes, Les risques naturels dans le département. / 2020-5610 de la commune de Châteaubleau (Seine-et-Marne) Décision du 14 décembre 2020, Élaboration du zonage d’assainissement (ZA) de Villecresnes (94) Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 22 avril 2020, Zonage d’assainissement (ZA) de Raizeux (78) 2020DKIDF88 (format pdf - 102.8 ko - 07/09/2020) Cas par cas à la demande de la commune de Chamarande (Essonne) 2020DKIDF163 (format pdf - 162.5 ko - 18/12/2020) Dans le cadre de l’instruction des demandes d’autorisation de travaux, elle peut être consultée sur les projets nécessitant une adaptation mineure des dispositions de l’AVAP (valant SPR) ainsi que sur les recours formés auprès du préfet de région, en application de l’article L.642-6 du code du patrimoine. Décision du 29 février 2020, Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Les Granges-le-Roi (91) La commune peut exercer son droit de préemption sur un bien (maison, immeuble, terrain) appartenant à un particulier ou une personne morale. demande (format pdf - 134 ko - 22/09/2020) Décision du 24 janvier 2020, Zonage d’assainissement (ZA) de Brignancourt (95) Décision délibérée du 20 mai 2020, Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Orsay (91) Cas par cas étudié à la Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-5532 Les zones à préempter sont définies par une délibération de la commune. Celui-ci aura un mois au maximum pour rendre son avis. / 2020-5646 I II est vrai que ceci ne saurait paraître moins étrange, de voir que cette fête de la « pensée libre » fut célébrée derrière une palissade, et en mobilisant toute la de l’Établissement public territorial (EPT) du Grand Paris Sud Est Avenir (Val-de-Marne) 2020DKIDF139 (format pdf - 110.9 ko - 04/12/2020) Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-5374 Le propriétaire peut alors vendre son bien à l'acheteur de son choix. / 2020-5187 Décision du 30 novembre 2020, Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Cachan (94) Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neauphlette (Yvelines) Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 19 novembre 2020, Zonage d’assainissement (ZA) de Rouilly (77) / 2020-5418 demande (format pdf - 483 ko - 04/12/2020) / 2020-5311 du Syndicat mixte pour l’Assainissement et la Gestion des Eaux (SyAGE) du bassin Yerres (Essonne) Actualité - 5/03/2021. Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bouleurs (Seine-et-Marne) / 2020-5622 2020DKIDF74 (format pdf - 164.7 ko - 17/07/2020) 2020DKIDF144 (format pdf - 235.9 ko - 09/12/2020) 2020DKIDF85 (format pdf - 103.8 ko - 03/09/2020) Cas par cas étudié à la demande (format pdf - 429.9 ko - 31/12/2020) Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale 2020DKIDF11 (format pdf - 211 ko - 28/01/2020) 2020DKIDF15 (format pdf - 216.7 ko - 18/02/2020) 2020DKIDF112 (format pdf - 89.7 ko - 13/11/2020) / 2020-5579 Décision du 4 septembre 2020, Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Antony (92) / 2020-5652 Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale 2020DKIDF29 (format pdf - 213.4 ko - 30/03/2020) Ces zones doivent avoir pour objectif la réalisation d'opérations d'aménagement urbain d'intérêt général. Tout replier Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-5337 2020DKIDF106 (format pdf - 90.5 ko - 14/10/2020) Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 19 novembre 2020, Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Villepreux (78) Urbanisme à Suresnes (92) : trouver les numéros de téléphone et adresses des professionnels de votre département ou de votre ville dans l'annuaire PagesJaunes Décision du 22 avril 2020, Modification du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de Versailles (78) Zone UD Page 35/122 23/11/2019 4 – Réseaux divers Décision du 29 avril 2020, Révision du plan d’occupation des sols (PSO) de Quiers (77) demande (format pdf - 4.1 Mo - 15/12/2020) Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 4 décembre 2020, Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de La Plaine commune (93) Décision du 11 juin 2020, Zonage d’assainissement (ZA) de Bois-le-Roi (77) Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Cas par cas étudié à la 2020DKIDF119 (format pdf - 129.3 ko - 13/11/2020) Cas par cas étudié à la Décision du 14 décembre 2020, Élaboration du zonage d’assainissement (ZA) de Brunoy (91) Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Cas par cas étudié à la demande de Société de livraison des ouvrages olympiques (SOLIDEO) (Seine-et-Marne) Décision du 14 octobre 2020, Révision du plan local d’urbanisme (PLU) du Mesnil-Amelot (77) Décision du 23 juin 2020, Révision allégée n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de Gonesse (95) / 2020-5546 DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE UD Zone urbaine peu dense, à caractère résidentiel La zone UD est une zone urbaine excentrée (extensions linéaires, hameaux), où les capacités de la commune de Charny (Seine-et-Marne) Décision du 28 mai 2020, Zonage d’assainissement (ZA) de Sonchamp (78) 2020DKIDF86 (format pdf - 97.6 ko - 03/09/2020) Si le tribunal est saisi par la commune, celle-ci doit bloquer 15 % du prix de vente à la Caisse des dépôts et consignations (CDC). Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Cas par cas étudié à la demande de la commune de Faÿ-lès-Nemours (Seine-et-Marne) Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale du Syndicat mixte pour l’Assainissement et la Gestion des Eaux (SyAGE) du bassin Yerres (Essonne) Que devient le bail d'un locataire dont le logement est préempté ? Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale COVID19 - Dépistage salivaire à la Rotonde. / 2020-5574 Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale de l’Établissement public territorial (EPT) Paris Terres d’Envol (Seine-Saint-Denis) Cas par cas étudié à la demande de la Société de livraison des ouvrages olympiques (SOLIDEO)(Paris) / 2020-5482 / 2020-5643 demande (format pdf - 409.5 ko - 14/10/2020) Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Direction de l'information légale et administrative, Ouvert du lundi au mercredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 18h (19h le jeudi et 17h le vendredi), 2 rue Carnot, 92150 Suresnes / 2020-5309 2020DKIDF121 (format pdf - 103.9 ko - 20/11/2020) Cas par cas étudié à la Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 14 février 2020, Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Ouen-l’Aumône (95) / 2020-5285 Cas par cas étudié à la demande de l’EPT Grand Paris Sud-Est Avenir (Val-de-Marne) Décision du 9 avril 2020, Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Grandpuits-Bailly-Carrois (77) / 2020-5664 / 2020-5231 2020DKIDF108 (format pdf - 141 ko - 28/10/2020) Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 14 décembre 2020, Élaboration du zonage d’assainissement (ZA) de Mandres-les-Roses (94) / 2020-5625 v. d e s des aigniers belle rive vla.sisley all. Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Cas par cas étudié à la 2020DKIDF120 (format pdf - 123.1 ko - 17/11/2020) 2020DKIDF46 (format pdf - 204.8 ko - 12/05/2020) Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bréau (Seine-et-Marne) 2020DKIDF152 (format pdf - 132.8 ko - 14/12/2020) Cas par cas étudié à la / 2020-5444 Il doit répondre aux besoins des populations actuelles et futures, dessiner la ville de demain à travers un projet de territoire. Décision du 14 février 2020, Mise en compatibilité par déclaration de projet (MEC-DP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Fleury-Mérogis (91) / 2020-5417 Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villiers-Saint-Frédéric (Yvelines) Cas par cas étudié à la demande de la commune de Quiers (Seine-et-Marne) Cas par cas étudié à la PLU de Suresnes est exigible si les orientations générales de cette mise en compatibilité viennent à évoluer de manière substantielle.
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