La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr 2- Centrez le plan de Bezons sur la zone souhaitée. Plan des secteurs de Romagnat soumis au DPU. L'altitude minimum de Bezons est de 22 mètres. 2012-08 Authentifié ce jour Maire Directrice générale Conception : Dessiné par : Approuvé par : Dossier : EASM-067 Plan no : EASM-067-Z01 Date : 2 avril 2012 Feuillet : 1 de 2 Alexandre Déragon, urb. Plan de zonage Ce plan fait partie intégrante du règlement de plan de zonage no. La mairie est, généralement, l'interlocuteur privilégié puisqu'elle délivre les permis de construire ou de démolir, les certificats d'urbanisme... La municipalité a, en effet, un rôle de délivrance de documents officiels. La ville a une superficie de 4.16 km 2, de ce fait la densité de la population est donc de 6695.9 ha/km 2. Trouvez l’adresse qui vous intéresse sur la carte Bezons ou préparez un calcul d'itinéraire à partir de ou vers Bezons, trouvez tous les sites touristiques et les restaurants du Guide Michelin dans ou à proximité de Bezons. Cette base de données a pour but la récupération et la conservation de milliers de sites et sols pollués (SSP) ou potentiellement pollués et nécessitant une action curative ou préventive des pouvoirs publics. Pour demander un extrait de cadastre ou consulter le cadastre, plusieurs démarches sont possibles. Et partout sur le territoire communal, un développement équilibré suppose le respect de règles précises du plan local d'urbanisme. Cette icône vous invite à visualiser le produit, avec possibilité de faire une édition gratuite format A4 ou A3. Ce site utilise des cookies dans le but d'améliorer votre expérience de navigation sur le site. Règlement du PPRI Argenteuil - Bezons PORTÉE DU PPR Ce plan de prévention des risques (PPR) détermine les mesures de prévention à mettre en oeuvre contre le risque d'inondation fluviale lié aux crues de la Seine sur le territoire des communes d’Argenteuil et de Bezons. Les règles générales d'urbanisme relatives à chaque zone sont détaillé dans la partie écrite du PLU. Inscrivez-vous pour recevoir notre newsletter hebdomadaire. La France est découpée en trois grandes zones : l’Ile-de-France (zone A et Abis), les agglomérations de plus de 100 000 habitants ainsi que la Corse (zone B) et les autres communes (zone C). Donald Bonsant, urb. Nous utilisons aussi des cookies tiers qui nous aident à analyser et comprendre comment vous utilisez ce site. Pour un bassin d'une surface entre 10 et 100 m², un déclaration préalable est obligatoire. Ces données sont fondées sur la base de données géographiques CORINE Land Cover (CLC), inventaire biophysique de l'occupation des terres et de son évolution au niveau européen (39 pays). Suite à l'enquête publique réalisée du 1er septembre au 2 octobre 2017 dans le cadre de la modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU), consultez le rapport du commissaire enquêteur.. Erratum : … Si vous souhaitez consulter en ligne le plan cadastral de la commune de (Rue de la mairie 95870 BEZONS), recevoir par email le zonage et le règlement qui s’applique sur une parcelle ou recevoir par courrier postal un extrait de matrice cadastrale, il vous suffit de remplir le formulaire ci-dessous. Hôtel de ville 6, avenue Gabriel-Péri Standard : 01 79 87 62 00. Inondation - Par ruissellement et coulée de boue, Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements liés aux cavités souterraines (hors mines), Inondation - Par une crue à débordement lent de cours d’eau. Nicolas St-Pierre, urb. 6.1.1 Notice Sanitaire. Magazine d'actualités news france et monde, histoire de couple famille divorce formations divers, test et avis clients Prim.net PLAN DE ZONAGE RÈGLEMENT DE ZONAGE Réalisation: Dessiné par: Photocartothèque québécoise Ministère des Ressources Naturelles, CPTAQ BDTQ (modif)2000, MRC Brome-Missisquoi Limite de zonage Limite municipale Limite de lot Lac, cours d'eau Rivière, ruisseau Milieu humide! Sur le plan de la population, la ville de Bezons est la 298 ème ville de France, la 110 ème de Ile de France et la 9 ème du Val d'Oise. Demande de permis et certificats d’autorisation; Plans de zonage; Règlements d’urbanisme; Gestion de l’eau; Traitement des eaux usées; Développement durable. Cliquez ici pour charger la carte du relief de Bezons, Cliquez ici pour charger le plan imprimable de Bezons, Cliquez ici pour charger la carte imprimable de Bezons, Cliquez ici pour charger la carte du relief de Bezons. Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. Les différents parcellements sont expliqués par des légendes se trouvant sur le côté du plan. Le site gouvernemental cadastre.gouv.fr permet aussi d'éditer et d'imprimer des extraits de plan cadastral après une recherche par adresse ou par numéro de parcelle. Contacter les organismes pour vos démarches liées à l'urbanisme à Bezons Vos démarches; Inscription à la newsletter . Voici le plan de Houilles.Trouver une rue de Houilles, la mairie de Houilles, un musée, une association, des bons coins, un coiffeur, un centre commercial, une sortie, un restaurant, un terrain de sport, un appartement à louer, des transports, une crèche ou tout autre lieu/activité sur ce plan de Houilles, en utilisant la mini barre de recherche en haut à gauche du plan. Il peut s'agir de la sismicité (pour les zones de 2 à 5), de la présence de gaz radon (pour les zones à portentiel radon 3), mais aussi de risques d'inondation ayant fait l'objet d'un PPRI (Plan de Prévention des Risques Inondations), de risques d'avalanche, d'éruption volcanique... des risques miniers et/ou technologique (usine à risque, par exemple), référencés par le PPRT (Plan de Prévention des Risques Technologiques) approuvé par le préfet ; du périmètre à risque où se trouve le logement ; des travaux du logement, en raison des risques qui y pèsent (indiqués dans un plan de prévention des risques) effectués ou à effectuer. des risques naturels (inondation, séisme, avalanche, volcan, concentration en radon...) existants sur la commune ; des risques miniers et/ou technologique (usine à risque, par exemple) ; si le logement se situe sur un périmètre à risque ; si le logement, en raison des risques qui y pèsent (indiqué dans un plan de prévention des risques) nécessite des travaux et/ou si ces travaux ont été effectués. Ces nouveaux PAPI avaient notamment pour but de préparer la mise en application de la Directive Inondation et tiennent compte de l'ensemble des risques d'inondation, qu'il s'agisse de cours d'eau, de remontée de nappe, de submersions, etc.En 2018 et suite aux inondations survenues en France en mai et juin 2016, le dispositif PAPI connaît une nouvelle évolution. D'après les données conservées par la CCR (Caisse centrale de réassurance) depuis 1982 pour les communes de France métropolitaine et 1990 pour les communes d'outre-mer, 3,5 % seulement des communes n'ont pas été touchées par une catastrophe naturelle. des risques naturels existants et figurants dans un PPRN (Plan de Prévention des Risques Naturels) approuvé par le préfet. Cependanr, choisir de désactiver certains de ces cookies peut affecter votre expérience de navigation. Ce site web utilise des cookies afin d'améliorer votre expérience. La latitude de Bezons est de 48.931 degrés Nord et la longitude de Bezons est de 2.208 degrés Est. Tous les cookies qui ne seraient pas spécialement nécessaires pour le fonctionnement du site et utilisés spécialement pour collecter les informations personnelles de l'utilisateur via analytics, ads ou autre contenus intégrés sont appelés "cookies non-nécessaires". Ouverture au public lundi et jeudi de 13h30 à 18h mardi et mercredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 18h vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h Contacts. 3- Zoomez à l'aide du curseur à gauche de la carte. Bezons prend 37 engagements pour son avenir La grande concertation Imaginons Bezons s’est terminée avec la présentation par la ville des engagements issus de ce débat local. 5.4 Plan de zonage Sud 2018. Format: PDF Poids: 14,44 Mo . Dans le cadre de l'opération de la zone d'aménagement concerté des Bords de Seine à Bezons, le plan local d'urbanisme doit être modifié. Service fiscal et administratif appelé "conservation des hypothèques" jusqu'en 2012, le. Depuis 2003, les Programmes d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI), par une collaboration entre l'Etat et des collectivités locales s'évertuent à améliorer la prévention des inondations mais les risques demeurent. Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous : On comptait dans la base de données BASOL 6838 sites recensés.Depuis la loi Grenelle 2, ayant ajouté les articles L125-6 et L125-7 au code de l’environnement, une cartographie des zones du territoire français à risque de pollution des sols doit être créée au niveau national. Près d'1 milliard d'Euros a ainsi été investi pour financer ces programmes, entre 2003 et 2009.La mise en place de ces programmes était sous le leadership d'une structure territoriale dite "pilote" : communauté d'agglomération, département, syndicat mixte...Ainsi, entre 2003 et 2009, plus de 50 PAPI ont pu être mis en place en France.2011 marque une évolution significative dans la mise en place d'un nouveau dispositif PAPI (2e génération) et d'un Plan Submersion Rapide (PSR), en complément. Pour voir les photos de Bezons, c'est ici : Photo Bezons. Plan de zonage – Planche B 7 – amont de la Gazelle; Plan de zonage – Planche B 8 – aval de la Gazelle; Droit de préemption urbain. Les risques d'inondations en font partie, qu'il s'agisse de crue de cours d'eau, de vague submersion, de débordement de nappe phréatique. Informations sur les sols à Bezons. Il remplace progressivement le POS (Plan d'Occupation des Sols). 1- Cliquez ici pour charger la carte imprimable de Bezons Leur but est d'adopter une approche du risque fondée sur un partenariat entre l'Etat français et les acteurs territoriaux. Pour vous informer sur les différents types de terrains présent sur le territoire de la commune de Bezons, merci de vous rendre sur l'occupation des sols de Bezons. Délibération de … Il sert en effet au calcul de l'impôt foncier. Séisme zone de sismicité 1 Transport de marchandises dangereuses. Cette rubrique vous donne les horaires d'ouverture et coordonnées (adresse, numéro de téléphone...) de chacun des organismes qui pourraient être incontournables ou simplement utiles dans vos démarches. Le dispositif PAPI (3e génération) plaide en faveur de davantage de concertation et de documentation en amont de la réalisation d'un projet, de démarches plus complètes avec une structuration en deux étapes : PAPI d'intention et PAPI complet. Pour un bassin occupant une surface de moins de 10 m², aucune déclaration préalable n'est, en théorie, nécessaire sauf si la piscine se trouve en zone protégée (dans le périmètre d'un site patrimonial, par exemple). Plan stratégique de développement durable; Chantier environnement et aménagement du territoire; Chantier économie; Chantier société; Chantier culture et communication; Tourisme En plus du risque sismique, minime pour la grande majorité du territoire français, il convient de considérer les risques majeurs d'inondation qui concernent essentiellement les zones à proximité des cours d'eau. L'Outre-mer français compte de nombreux bassins à risque, en particulier à Mayotte.Le territoire métropolitain n'est pas épargné par le phénomène avec, notamment, les bassins hydrographiques de l'Adour-Garonne, de l'Artois-Picardie ou encore de la Loire Bretagne. 6.1.2 Plan des réseaux d'assainissement des eaux pluviales . L'urbanisme dans la commune de Bezons Le PLU à Bezons Le PLU (Plan Local d'Urbanisme) est un document fondamental de planification de l'urbanisme pour un territoire, en application de la "loi SRU" (loi relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbain). 1- Cliquez ici pour charger la carte du relief de Bezons 5.3 Plan de zonage Central 2018. L'article L125-7 oblige, une fois la cartographie effectuée, les vendeurs et bailleurs à informer quant à la pollution d'un terrain. Soucieuse de maîtriser l’évolution d’importantes parties de son territoire, la ville a mis en place des Zones d’Aménagement Concerté (ZAC) qui constituent les outils privilégiés des interventions opérationnelles des collectivités publiques. Pour effectuer une recherche de plan par adresse, veuillez saisir un ou plusieurs critères. S'ils existent, ces documents d'urbanisme peuvent être consultés à la mairie de la commune qu'ils concernent et éventuellement sur le site Internet de celle-ci, en version numérique. Une habitation située sur une zone à fort taux de radon doit être aérée régulièrement car, à forte dose et à long terme, l'inhalation de ce gaz peut favoriser le cancer du poumon chez l'homme. Ce site permet aussi de voir le cadastre ou encore une vue satellite du territoire français dans sa totalité. 3- Zoomez à l'aide du curseur à gauche de la carte. Nous partons du principe que ça ne vous pose pas de problème, mais vous pouvez empêcher certains cookies si vous le souhaitez. Zonage du Plan Local d'Urbanisme de Paris. Documents utiles à télécharger : Plan 1/5000e Plan 1/2500e : Horaires d'ouverture. Vous pouvez aussi effectuer une recherche directement par références cadastrales. Il ne peut, à lui seul, prouver la propriété d'un bien immobilier. La présente page Carte et plan de Bezons sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le vendredi 4 décembre 2020 à 01:25. 4- Cliquez sur le lien suivant pour imprimer ce plan de Bezons en pleine page : Voici le plan de Bezons. 5.2.3 Plan de zonage - Centre . 6 avenue Gabriel-Péri - CS 30122 - 95875 - Bezons01 79 87 62 00   01 79 87 63 56 courrier@mairie-bezons.fr ville-bezons.fr Horaires d'ouverture :Le lundi : de 13h30 à 18hDu mardi au mercredi : de 08h30 à 12h et de 13h30 à 18hLe jeudi : de 13h30 à 18hLe vendredi : de 08h30 à 12h et de 13h30 à 17hLe samedi : de 08h30 à 12h, CS 20105 - 5, avenue Bernard-Hirsch - 95010 - Cergy-Pontoise Cedex01 34 20 95 95   +33 1 77 63 60 11 prefecture@val-doise.gouv.fr val-doise.gouv.fr Horaires d'ouverture :Du lundi au vendredi : de '09h à 16h, 2 avenue Bernard-Hirsch - CS 20106 - Centre des finances publiques - 95093 - Cergy-Pontoise Cedex01 30 75 73 49    spf.cergy-pontoise4@dgfip.finances.gouv.fr impots.gouv.fr Horaires d'ouverture :Du mercredi au jeudi : de 08h45 à 12h15Du lundi au mardi : de 08h45 à 12h15 et de 13h30 à 16hLe vendredi : de 08h45 à 12h15 et de 13h30 à 16h, 2 rue Simone Veil - 93400 - Saint-Ouen01 53 85 53 85    iledefrance.fr/form/contact iledefrance.fr/ Horaires d'ouverture :Du lundi au vendredi : de 09h à 18h, Hôtel du département - 2 avenue du Parc - 95000 - Cergy-Pontoise01 34 25 30 30   01 34 25 33 00 valdoise.fr Horaires d'ouverture :Du lundi au vendredi : de 08h15 à 18h. Ces cookies seront stockés sur votre navigateur uniquement avec votre autorisation. Les quartiers de Bezons. Chaque PLU comporte une partie graphique composé d'une carte de la commune (ou du groupement de communes) indiquant la classification des territoires en différentes zones à l'aide, dans la plupart des cas, d'un code couleur. Se nourrissant de la cellulose du bois, la "lèpre des maisons" (surnom de la mérule) peut fragiliser des structures jusqu'à effondrement. Dans le cadre du plan de déconfinement et de relance d’activité, des chantiers importants ont repris dans l’ensemble du département. Pratique. Ce document comprend la mention : Le but étant d'informer les acheteur et les vendeurs sur l'état de risque, les actions entreprises par les commmunes et régions pour endiguer ou prévenir ces derniers. Moins violents mais pouvant avoir des conséquences désastreuses à moyen ou long terme, les champignons mérules menacent les constructions en bois. Voici le plan de Bezons.Trouver une rue de Bezons, la mairie de Bezons, des commerces de proximité, un camping, une assurance, un appartement à vendre, un fleuriste, une pharmacie, une halte garderie, un terrain de sport, une association, une banque, un restaurant ou tout autre lieu/activité sur ce plan de Bezons, en utilisant la mini barre de recherche en haut à gauche du plan. Plans de zonage. Voici les zones générales qui classifie un territoire couvert par le PLU : En raison de la taille de la ville de Bezons, il est possible que la municipalité ne se soit pas encore dotée d'un PLU. Télécharger. Les cookies nécessaires sont absolument essentiels au fonctionnement correct du site. Si vous souhaitez obtenir un extrait cadastral d'un terrain, vous pouvez vous rendre à la mairie de la commune où il se trouve et obtenir, en format A4 ou A3 et gratuitement, un extrait de plan cadastral. En France, le cadastre consiste en un ensemble de plans et fichiers administratifs rencensant la totalité des propriétés foncières se trouvant dans chaque commune française. On estime qu'un sol est pollué s'il contient un ou plusieurs contaminants ou polluants potentiellement responsables d'altérations biologiques, physiques ou chimiques. Trouver une rue de Bezons, la mairie de Bezons, un camping, une sortie, une maison à vendre, une société de location de voiture, un hotel, des loisirs, une épicerie, un fleuriste, un restaurant, une crèche, la gare ferroviaire ou tout autre lieu/activité sur ce plan de Bezons, en utilisant la mini barre de recherche en haut à gauche du plan. Suite à différentes crues survenues en Bretagne, dans l'Aude, dans la Somme, notamment, les Programmes d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) ont été créés en 2003. Mardi et Vendredi: 14h00/17h00. 3- Zoomez à l'aide du curseur à gauche de la carte. En l'absence de tous ces documents, le Réglement National d'Urbanisme fait référence pour envisager la possibilité d'un projet d'urbanisme. Le POS (Plan d'occupation des Sols) ou la carte communale peuvent donc être les documents de référence pour estimer la faisabilité d'un projet d'urbanisme. reglement de la zone ua.....16 reglement de la zone uc.....27 reglement de la zone uf.....38 reglement de la zone ug.....47 reglement de la zone ui.....57 reglement de la zone uj.....67 reglement de la zone up.....73 reglement de la zone ur.....80 reglement de la zone ur1.....89 dispositions applicables aux zones naturelles.....98 reglement de la zone n.....99 dispositions applicables dans les Cette catégorie inclut seulement les cookies qui assurent les fonctions de base et les fonctionnalités de sécurité du site. ECOLE PAUL VAILLANT COUTURIER. Ses habitants sont appelés les Bezonnais et les Bezonnaises. Plan de la ville de Bezons, cliquer dessus pour obtenir un plan interactif avec niveaux de zoom. Parmi ces cookies, ceux qui entrent dans la catégorie des cookies nécessaires sont stockés sur votre navigateur parce qu'ils sont essentiels pour le fonctionnement des fonctionnalités de base du site. La réutilisation au format électronique, des éléments de cette page (textes, images, tableaux, ...), est autorisée en mentionnant la source à l'aide du code fourni ci-dessous ou à l'aide d'un lien vers cette page du site. Le cadastre de Bezons (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bezons. La France est aussi exposée à des risques de séismes, en particulier la Guadeloupe et la Martinique, également sous la menace d'éruptions volcaniques, mais le territoire métropolitain, quoique bien moins menacé, n'est pas épargné avec, par exemple, un séisme de magnitude 5,4 dans la Drôme et l'Ardèche, en 2019. Vous pouvez aussi désactiver ces cookies. Autour de Bezons il y a Houilles qui se situe à 2.2 km, Argenteuil est la deuxième ville voisine à 3.1 km et Sartrouville à 3.1 km. On peut également citer la base de données BASOL, tenue par le ministrère de l'écologie. En cas d'inondation maximales, près de 5 millions de personnes pourraient être impactées, pour ne citer que ces bassins. Pour accéder au plan cadastral de Bezons il suffit de cliquer sur ce lien.Sur cette page vous allez consulter les différentes feuilles de la commune ou alors faire une recherche plus précise d'une parcelle en rentrant l'adresse de la rue de Bezons que vous recherchez. En dehors de ces conditions, une demande par mail doit impérativement nous être adressée avant toute réutilisation. 2- Centrez la carte du relief sur la zone souhaitée. Ces cookies ne stockent pas d'informations personnelles. La Ville de Bezons dans le département Val-d'Oise a une population de 28674 habitants, une superficie de 4 Km2, soit une densité de population pour la carte de Bezons de 7169 Habitants/Km2 et une altitude de 85 m. Format: PDF Poids: 3,43 Mo . 2- Centrez la carte satellite sur la zone souhaitée. La commune de Bezons met à disposition son plan cadastral, recensant et décrivant les propriétés ainsi que les noms des propriétaires sur son territoire. Title: plan de zonage_.pdf Author: patrick.maire Created Date: 1/5/2016 11:11:22 AM Le plan de prévention des risques naturels (PPRN) de mouvements de terrain liés à la dissolution du gypse, aux carrières souterraines, aux glissements de terrain, aux tassements différentiels de remblais et au retrait-gonflement des sols argileux sur la commune d’Argenteuil a été approuvé le 10 février 2010. Ce champignon prolifère dans le noir, dans des endroits cachés, rendant le diagnostic difficile. 6.1.1 Note de synthèse - Rapport CEG. 6.1.2 Plan des réseaux d'assainissement des eaux usées . Plans de zonage. La ville de Bezons est le chef-lieu du canton. ! Ils peuvent également être consultables sur le site du Géoportail de l'urbanisme. 5.2.4 Plan de zonage - Sud . Cette réutilisation ne peut se faire que pour un nombre limité de pages. La commune de Bezons appartient à la zone d'emploi Paris et est ainsi rattachée à l'Unité urbaine Paris qui fait elle-même partie du vaste Espace urbain Grand Bassin Parisien.