Cas par cas étudié à la / 2020-5291 Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale 2020DKIDF16 (format pdf - 204.5 ko - 18/02/2020) / 2020-5641 Les parties ont 2 mois à partir de la décision du tribunal pour faire connaître leur réponse. du Syndicat mixte pour l’Assainissement et la Gestion des Eaux (SyAGE) du bassin Yerres (Essonne) 2020DKIDF19 (format pdf - 204 ko - 18/02/2020) / 2020-5472 / 2020-5593 La circulaire ministérielle du 02 mars 2012 en précise les conditions d’application. patri., art. Cas par cas à la demande de la commune de Chamarande (Essonne) Suresnes est une commune de taille moyenne (47 353 habitants en 2014), limitrophe de Paris, située dans le département des Hauts-de-Seine. Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pommeuse (Seine-et-Marne) Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Cas par cas étudié à la 2020DKIDF132 (format pdf - 129.1 ko - 27/11/2020) Décision du 4 décembre 2020, Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique du plan local d’urbanisme (PLU) de Nanterre (92) demande (format pdf - 2.2 Mo - 15/12/2020) Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Ces zones doivent avoir pour objectif la réalisation d'opérations d'aménagement urbain d'intérêt général. Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 12 mai 2020, Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Bassevelle (77) Tout déplier. Décision du 26 novembre 2020, Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique (MEC-DUP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Drancy (93) 2020DKIDF148 (format pdf - 161.5 ko - 14/12/2020) Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Le PLU de Nanterre a été approuvé par le conseil municipal du 15 décembre 2015 et mis en compatibilité par l’arrêté préfectoral du 8 octobre 2020. Décision du 22 avril 2020, Modification du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de Versailles (78) 2020DKIDF53 (format pdf - 216.6 ko - 18/05/2020) / 2020-5638 Cas par cas étudié à la / 2020-5461 demande (format pdf - 2.9 Mo - 15/12/2020) / 2020-5578 de la commune Lévis-Saint-Nom (Yvelines) Le repérage de certains bâtiments situés dans le périmètre d’une AVAP (valant SPR) donne droit à des aides financières pour les propriétaires en cas de travaux extérieurs. Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Carte Suresnes - Carte et plan détaillé Suresnes Vous recherchez la carte ou le plan Suresnes et de ses environs ? / 2020-5604 de la commune de Bailly (Yvelines) 2020DKIDF131 (format pdf - 136.7 ko - 27/11/2020) Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Cas par cas étudié à la Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale 2020DKIDF38 (format pdf - 215.1 ko - 24/04/2020) 2020DKIDF90 (format pdf - 105.1 ko - 15/09/2020) L'absence de réponse durant un délai de 2 mois à partir de la réception de la DIA équivaut à un refus de préempter. / 2020-5514 de la commune de Viroflay (Yvelines) / 2020-5586 Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 3 septembre 2020, Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Chelles (77) / 2020-5363 / 2020-5664 Cas par cas étudié à la demande de l’EPT Grand Paris Sud-Est Avenir (Val-de-Marne) Cas par cas étudié à la demande de Société de livraison des ouvrages olympiques (SOLIDEO) (Seine-et-Marne) Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale demande de la commune de Donnemarie-Dontilly (Seine-et-Marne) de la commune de Villepreux (Yvelines) 2020DKIDF150 (format pdf - 161 ko - 14/12/2020) 2020DKIDF98 (format pdf - 131.8 ko - 30/09/2020) 2020DKIDF109 (format pdf - 125 ko - 30/10/2020) / 2020-5658 Décision du 28 octobre 2020, Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Bonneuil-sur-Marne (94) demande (format pdf - 501 ko - 13/11/2020) 2020DKIDF166 (format pdf - 162.8 ko - 18/12/2020) / 2020-5656 2020DKIDF73 (format pdf - 133 ko - 13/07/2020) Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Orsay (Essonne) / 2020-5208 Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sartrouville (Yvelines) de la commune d’Hermeray (Yvelines) Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bassevelle (Seine-et-Marne) 2020DKIDF57 (format pdf - 209.7 ko - 27/05/2020) / 2020-5650 Cas par cas étudié à la / 2020-5344 de la communauté urbaine du Grand Paris Seine et Oise (Yvelines) demande (format pdf - 3.2 Mo - 15/12/2020) demande (format pdf - 313.3 ko - 31/12/2020) 2020DKIDF61 (format pdf - 468.5 ko - 27/05/2020) / 2020-5639 Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne) / 2020-5573 Cas par cas étudié à la / 2020-5680 Décision du 17 juillet 2020, Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Vaux-le-Pénil (77) 2020DKIDF77 (format pdf - 112.9 ko - 29/07/2020) 2020DKIDF69 (format pdf - 193.1 ko - 23/06/2020) Elle est applicable depuis le 9 avril 2014. Décision délibérée du 23 avril 2020, Modification n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de Clichy-la-Garenne (92) Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale 2020DKIDF10 (format pdf - 343 ko - 28/01/2020) Décision du 14 décembre 2020, Élaboration du zonage d’assainissement (ZA) de Périgny-sur-Yerres (94) 2020DKIDF30 (format pdf - 473.2 ko - 04/04/2020) / 2020-5864 / 2020-5603 / 2020-5635 Cas par cas étudié à la Le rayon de 500 mètres  couvre de vastes zones qui ne présentent pas un intérêt patrimonial particulier, et qui ne sont pas en covisibilité des Monuments. Cas par cas étudié à la 2020DKIDF5 (format pdf - 211.2 ko - 21/01/2020) 2020DKIDF170 (format pdf - 112.4 ko - 05/01/2021) Par délibération 2020-DU-104 en date des 15, 16 et 17 décembre 2020, le Conseil de Paris a prescrit la révision du PLU et approuvé les objectifs poursuivis et les modalités de concertation. / 2020-5008 Décision du 24 août 2020, Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Fresnes (94) 2020DKIDF100 (format pdf - 95.1 ko - 01/10/2020) Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. 2020DKIDF142 (format pdf - 128 ko - 07/12/2020) Le formulaire est en téléchargement sur le site internet de la préfecture des Hauts-de-Seine. Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournan-en-Brie (Seine-et-Marne) Décision du 4 décembre 2020, Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique du plan local d’urbanisme (PLU) de Rueil-Malmaison (92) Cas par cas étudié à la demande de l’Établissement public (EPT) Boucle Nord de la Seine (Hauts-de-Seine) Décision du 6 mai 2020, Mise en compatibilité par déclaration de projet (MEC-DP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Thiais (94) 2020DKIDF120 (format pdf - 123.1 ko - 17/11/2020) demande (format pdf - 1.5 Mo - 25/09/2020) / 2020-5377 2020DKIDF11 (format pdf - 211 ko - 28/01/2020) PLU de Suresnes est exigible si les orientations générales de cette mise en compatibilité viennent à évoluer de manière substantielle. gracieux formé par EPT Boucle Nord de Seine le 22 juin 2020 1.2 Cadre règlementaire de la procédure Pour faire évoluer le Plan Local d’Urbanisme (PLU), le législateur offre la possibilité de recourir à différentes procédures. Il a finalisé la procédure de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Sceaux approuvé le 27 septembre 2016, en vigueur à ce jour. Cas par cas étudié à la Cas par cas étudié à la Décision du 24 janvier 2020, Zonage d’assainissement (ZA) de Brignancourt (95) Cas par cas étudié à la / 2020-5204 Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Suresnes … Décision du 4 mai 2020, Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Bouville (91) La commune peut décider d'acheter qu'une partie du bien. Décision du 24 avril 2020, Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Conches-sur-Gondoire (77) du Ministère de la Transition écologique (Hauts-de-Seine) 2020DKIDF23 (format pdf - 240.3 ko - 27/02/2020) Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau (Seine-et-Marne) / 2020-5322 de l’Établissement public territorial (EPT) Paris Terres d’Envol (Seine-Saint-Denis) 2020DKIDF39 (format pdf - 216.1 ko - 27/04/2020) / 2020-5643 Les dispositions du zonage pluvial communal – annexe 6.2.5 du dossier de PLU – devront être respectées. Si le tribunal est saisi par la commune, celle-ci doit bloquer 15 % du prix de vente à la Caisse des dépôts et consignations (CDC). 2020DKIDF79 (format pdf - 110.4 ko - 05/08/2020) Cas par cas étudié à la 2020DKIDF64 (format pdf - 211.7 ko - 11/06/2020) / 2020-5466 Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-5642 Cas par cas étudié à la 2020DKIDF169 (format pdf - 130.3 ko - 31/12/2020) Décision du 9 décembre 2020, Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Arnouville (95) Cas par cas étudié à la 2020DKIDF47 (format pdf - 204.9 ko - 12/05/2020) Un état des risques naturels et technologiques, pouvant être complété à partir des indications figurant dans un dossier communal d’information établi par la Préfecture, composé de la cartographie des zones inondables, du plan de prévention des risques liés aux anciennes carrières, de la liste des arrêtés de catastrophe naturelle pris sur la commune. Décision du 14 décembre 2020, Révision du zonage d’assainissement (ZA) de Yerres (91) Décision du 9 avril 2020, Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Grandpuits-Bailly-Carrois (77) 2020DKIDF105 (format pdf - 98.5 ko - 13/10/2020) Décision du 4 septembre 2020, Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Antony (92) Décision du 27 avril 2020, Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Jouy-le-Châtel (77) / 2020-5867 Décision du 30 octobre 2020, Zonage d’assainissement (ZA) de Thomery (77) Celui-ci aura un mois au maximum pour rendre son avis. demande (format pdf - 726.1 ko - 20/11/2020) Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale demande (format pdf - 311.7 ko - 31/12/2020) Cas par cas étudié à la demande de la commune du Pecq (Yvelines) demande (format pdf - 357.4 ko - 02/10/2020) Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Cas par cas étudié à la 2020DKIDF86 (format pdf - 97.6 ko - 03/09/2020) / 2020-5624 Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 29 avril 2020, Zonage d’assainissement (ZA) de La Chapelle-Gauthier (77) 2020DKIDF34 (format pdf - 467.1 ko - 16/04/2020) Cas par cas étudié à la demande (format pdf - 1.2 Mo - 25/09/2020) Cas par cas étudié à la Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 22 juin 2020, Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Nesles-la-Vallée (95) Décision du 14 avril 2020, Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Gonesse (95) / 2020-5515 du Ministère de la Transition écologique (Hauts-de-Seine) demande (format pdf - 3.6 Mo - 15/12/2020) Décision du 26 novembre 2020, Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Paris (75) Décision du 13 mai 2020, Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Sceaux (92) Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
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